| Sujet : Casques de sécurité – Équivalence des normes | Émis par : Agent principal de contrôle |
| Texte législatif : Règlement général 91-191 | Date d’émission : Le 24 avril 2025 |
| Disposition législative : 40(1) et 40(2) | Date de révision : |
Question
Les casques de sécurité approuvés par l’American National Standards Institute (ANSI) offrent-ils une protection équivalente ou supérieure à ceux approuvés par l’Association canadienne de normalisation (CSA)?
Réponse
Non, les casques de sécurité approuvés par l’ANSI n’offrent pas une protection équivalente ou supérieure.
Le Règlement général 91-191 permet l’usage d’un casque de sécurité qui offre une protection équivalente ou supérieure à un casque approuvé par la norme Z94.1-15 de la CSA. Le dictionnaire Larousse définit ainsi le mot « équivalent » : « qui est égal ou comparable à quelque chose d’autre, qui a la même valeur, la même quantité ou à peu près les mêmes qualités ».
La norme Z94.1-15 de la CSA décrit les régions de la tête qui doivent être protégées et inclut des exigences quant au rendement pour la rigidité diélectrique, l’amortissement des chocs, la résistance à la pénétration d’objets, la rétention passive (stabilité), l’inflammabilité de la calotte et la résistance à l’inflammation de la doublure. De façon similaire à la norme de la CSA, la norme Z89.1-2014 (R2019) de l’ANSI/ISEA, « American National Standard for Industrial Head Protection » prévoit des essais et exigences qui doivent être satisfaits pour que les casques de sécurité soient approuvés par l’ANSI.
Pour que les casques de sécurité non approuvés par la CSA soient jugés acceptables, ils doivent à tout le moins être soumis aux mêmes protocoles d’essai, et satisfaire aux exigences quant au rendement tel qu’elles sont prévues dans la norme Z94.1-15 de la CSA ou les dépasser.
Une analyse comparative des deux normes, soit celle de la CSA et celle de l’ANSI, a démontré que les casques de sécurité approuvés par l’ANSI ne satisfont pas aux exigences quant au rendement prévues par la norme Z94.1-15 de la CSA. Bien que des essais semblables ou identiques sur la calotte et la doublure (pour les casques de type 2) sont prévus par les deux normes, le rendement des casques approuvés par l’ANSI n’est pas équivalent puisque les critères d’acceptation quantitatifs sont inférieurs à ceux établis par la CSA.
Une comparaison des exigences quant au rendement démontre que les casques de sécurité approuvés selon les exigences prévues par la norme Z89.1-2014 (R2019) de l’ANSI/ISEA n’offrent pas une protection équivalente à ceux approuvés selon les exigences prévues par la norme Z94.1-15 de la CSA.
Texte législatif cité
40(1) Sur un chantier, un salarié doit porter un casque de classe E, type 2 qui satisfait à la norme Z94.1-15 de la CSA, « Casques de sécurité pour l’industrie : tenue en service, sélection, entretien et utilisation » ou une norme offrant une protection équivalente ou supérieure.
40(2) À un lieu d’emploi, autre qu’un chantier, lorsqu’un salarié est exposé à un danger de blessure à la tête, il doit porter un équipement de protection approprié au danger qui satisfait à la norme Z94.1-15 de la CSA, « Casques de sécurité pour l’industrie : tenue en service, sélection, entretien et utilisation » ou une norme offrant une protection équivalente ou supérieure.