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INTERPRÉTATION DE LA
LOI
LOI SUR L’HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
INDEX
Accès aux cabinets
Affichage de la
Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail
et de ses règlements
Agents biologiques, chimiques ou physiques – Définition et exigences quant à la déclaration
Appareil de levage – Personne compétente pour effectuer l’inspection annuelle
Appareils de levage – Inspection visuelle par le conducteur avant l’utilisation
Appareils de levage – Personne compétente pour l’inspection et l’attestation annuelles
Boyaux et tuyaux protégés
Casque de protection – Visière vers l’arrière ou casquette de baseball sous le casque
Ceintures de sécurité sur l’équipement mobile à moteur
Certification des compagnies de soudage
Chariots de levage industriels – ROPS, FOPS et ceintures de sécurité
Charpente – Panneaux de mur levier
Code de directives pratiques
Code de directives pratiques pour le nettoyage, l’entretien, la mise au point et la réparation d’une machine – Définition d’« appropriée »
Code de directives pratiques pour le verrouillage en groupe
Comités mixtes d’hygiène et de sécurité – Procès-verbal des réunions
Comités mixtes d’hygiène et de sécurité – Représentants
Comités mixtes d’hygiène et de sécurité – Salaire des membres
Contrôle de la circulation – Barrières de béton
Définition d’« appareils de levage »
Définition d’« espace clos » – 1
ère
partie
Définition d’« espace clos » – 2
e
partie
Définition d’« excavation » et de « tranchée »
Définition de « culot de mine »
Définition de « salarié »
Définitions d’explosion
Dispositif protecteur contre le capotage – Tondeuses à siège et véhicules à quatre roues motrices
Dispositifs de transport du personnel – Attache de protection contre les chutes
Droit de refus – Chauffeurs de chaudières
Droit du salarié à la suite d’un refus
Échafaudage servant de garde-corps – Protection contre les chutes acceptable
Échelles de navire
Embouts protecteurs recouvrant la chaussure
Emplacement des installations souterraines
Entretien d’équipement de location
Équipement de protection – Crème protectrice
Équipement de protection – Définition du terme « fournir »
Équipement de protection des voies respiratoires – Air respirable
Équipement de protection des voies respiratoires – Bien rasé
Équipement de protection – Vêtements protecteurs appropriés
Équipement de transport du personnel – Commandes d’un dispositif élévateur
Équipement électrique – Équipement de protection
Équipement mobile à moteur – Avertisseurs de marche arrière manuels
Équipement mobile à moteur, grues et chariots élévateurs – Définition de « sans surveillance »
Escaliers – Dimensions et conception
Espace clos – Accès ou sortie restreint
Espace clos – Formation en réanimation cardio-pulmonaire
Espace clos – Définition – Dangereux
Espace clos – Salarié de sauvetage
Espace clos – Occupé en permanence par les humains
Espace clos – Surveillance
Excavations et tranchées de plus de 3 m de profondeur
Inspections mensuelles
Installation sécuritaire d’une échelle
Lieu de travail – Résidence privée – Responsabilités des employeurs
Lutte contre un incendie – Vêtements de protection pour les feux d’herbe et les accidents d’automobile
Manutention des objets ou des matériaux – Secteur des soins de santé
Occupant [...] de façon habituelle
Pauses – Effet des courtes pauses
Pauses pour manger et se reposer – Demeurer sur les lieux
Pauses pour manger et se reposer – Sont-elles obligatoires?
Pistolets d’ancrage à charge explosive – Brevet d’utilisateur
Planche d’un échafaudage – Dimensions nominales
Planches d’échafaudage
Plates-formes de travail montantes – Protection contre les chutes
Politique de santé et de sécurité – Petit employeur
Polluants – Étalonnage des instruments
Pompiers en cours de formation – Protection contre les chutes
Pompiers – Interdiction de porter des bijoux
Premiers soins – « À la disposition immédiate »
Premiers soins – Brancards rigides
Premiers soins – Chantiers
Premiers soins – Désignation des secouristes
Premiers soins – Endroit isolé
Premiers soins – Endroit isolé
Premiers soins – Formation conformément à la norme CSA Z1210-17
Premiers soins – Formation de secouriste approuvée – Apprentissage mixte
Premiers soins – Formation pratique de six heures
Premiers soins – Gants de latex et de vinyle
Premiers soins – Lieux de travail à bâtiments multiples
Premiers soins – Refus des soins
Premiers soins – Salle de premiers soins – Plus de 100 salariés par quart pour une courte période
Premiers soins – Trousses de soins dans les véhicules, les trains et les traversiers
Premiers soins – Utilisateurs de la salle de premiers soins
Procès-verbaux des réunions du comité mixte d’hygiène et de sécurité – Format et contenu
Projection d’une partie de la chaîne sur les machines d’abattage
Répondre aux exigences des normes de l’Association canadienne de normalisation
Restrictions concernant le forage – Distance du trou de charge ayant raté
Risque de noyade
Roues abrasives et meules
Santé et sécurité dans les opérations forestières
Sautage à proximité de lignes électriques
Sécurité électrique – Équipement de protection
Signaleurs
Suis-je un superviseur?
Soudage – Vêtements à l’épreuve du feu
Systèmes de suppression des incendies
Tabagisme – Mines souterraines
Travail froid effectué dans un espace clos
Travaux effectués près de lignes des services publics
Travaux électriques – Définition d’une « personne qualifiée »
Usage de carburants diesel sous terre
Vérifications de sécurité quotidiennes – Utilisateurs multiples
Verrouillage – Moyens d’isoler l’énergie
Vêtements de protection – Feux de végétation
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