Plan de santé et de sécurité

QUI	-	Tous les niveaux de direction sont responsables de définir et de grouper le travail à accomplir.
POURQUOI	-	Pour prendre des mesures efficaces à l’égard des questions de santé et de sécurité.
QUOI	-	Le plan est une évaluation du travail à accomplir et une façon de mesurer les progrès réalisés.
OÙ	-	Le plan touche l’ensemble des employés.
QUAND	-	Le plan est mis en place avant que des mesures soient prises.

Contenu d’un plan de santé et de sécurité

But

• Un but décrit ce qu’un organisme désire réaliser dans l’ensemble - résultat escompté.
• Il s’agit d’un énoncé qui explique l’orientation d’un organisme à l’égard de la santé et de la sécurité – ce qui doit être accompli.
• Un but est inspirant, crédible et significatif.

Stratégies

• Les stratégies expliquent la façon dont les objectifs seront atteints.
• Elles indiquent qui sont les intervenants et quels sont leurs secteurs de responsabilité.
• Des énoncés clés sont élaborés sur la participation, la promotion, la communication, les programmes et les événements.
• Les énoncés peuvent également refléter le mandat de l’organisme.

Évaluation

• Une évaluation pour formuler les questions de santé et de sécurité est nécessaire pour établir des objectifs.
• Le plan doit résumer le genre d’évaluation qui a été effectuée.
• Les sources d’évaluation peuvent inclure des rapports d’accident / d’incident; des procès-verbaux de réunions du comité mixte d’hygiène et de sécurité (s’il y a lieu); de l’information sur les inquiétudes des employés; des sondages; des vérifications formelles; et des ordres donnés par Travail sécuritaire NB.
• Il faut établir l’ordre de priorité des questions / problèmes de santé et de sécurité constatés afin que les questions importantes puissent être examinées assez rapidement.

Objectifs

• Les objectifs sont nécessaires pour répondre aux questions de santé et de sécurité à court terme (urgentes et importantes), et aux questions à moyen et à plus long terme (par exemple, projets, processus, formation) de façon graduelle, c’est-à-dire habituellement sur une période de un à trois ans.
• On doit tenir compte des exigences législatives actuelles et des nouveaux règlements proposés lors de l’établissement des objectifs.
• On doit tenir compte du bien-être des employés et des questions environnementales lors de l’établissement des objectifs de santé et de sécurité de l’entreprise.
• Appliquer la technique suivante lors de l’établissement des objectifs :
1. Préciser les résultats exacts à atteindre.
2. Fixer des résultats mesurables - combien et quand.
3. Prévoir une exécution réalisable - les personnes à qui la tâche a été confiée sont en mesure de l’accomplir (connaissances, attitude et désir).
4. Formuler des résultats réalistes - pouvant être atteints dans les délais prescrits et avec les ressources disponibles (pratiques et contrôlables).
5. Établir un point de départ, des échéances et une date d’achèvement.
• Il est nécessaire de pouvoir surveiller et évaluer les progrès par rapport aux objectifs.
• Les objectifs peuvent être regroupés pour créer un thème (par exemple, gestion des risques, contrôles d’hygiène, formation, etc.).
• Ils peuvent servir de point de départ pour mettre en place des programmes (par exemple, réduction du bruit, gestion des produits chimiques, manutention, prévention des blessures des tissus mous).

Responsabilité

• Le plan doit préciser qui est responsable de chaque objectif (par exemple, le responsable, le surveillant, le service, l’équipe, le comité, les employés).
• Le plan doit décrire la participation des employés.
• Le plan doit reconnaître l’appui de l’entreprise et documenter les fluctuations prévues au niveau du déroulement du travail.
• Le plan doit indiquer les besoins de production.

Révision

• Le plan doit préciser de quelle façon il sera suivi, mis à jour et révisé.
• Le plan doit indiquer qui sera chargé de faire des changements ainsi que reconnaître les contraintes et les besoins imprévus.

Communication

• Le plan doit décrire la façon dont il sera communiqué.

Section de la santé du travail de Travail sécuritaire NB : 07/99